Danielle Cornée


Autre nom possible de la personne recherchée:
Danielle Plateau
De: Cornée (Danielle), épouse Plateau
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669032(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 200821/10/2008
De: Cornée (Danielle), épouse Plateau
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000018036696(source JORF)
nomination
30 Janvier 200830/01/2008
De: Cornee (Danielle), épouse Plateau
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
Remplace:Mme Arbonnier (Marie-France)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe
date_debut="2003-05-26"
tribunal
tribunal_instance="Avesnes-sur-Helpe"
suppleant
JORFTEXT000000603396(source JORF)
nomination
31 Mai 200331/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.